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Le CROM - Présentation

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Lanatielle
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Le CROM - Présentation

Messagepar Lanatielle » 07 janv. 2018, 20:29

Le CROM

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Présentation
Le CROM - Comité de Régulation de l’Occulte et de la Magie - est une entité apolitique, supranationale et non partisane. Ses objectifs sont la surveillance et le contrôle de l’utilisation de la magie non-divine (regroupés sous le terme générique de “mages” - incluant les druides, les archidruides et les archimages), afin de sauvegarder l’état du monde et d’éviter sa destruction par déséquilibre de la consommation magique. Pour cela, le CROM souhaite ardemment une résolution diplomatique, sous la forme de licence de pratique de la magie, accordées à un nombre limité et connu de mages. Toutefois, dans les cas où une résolution pacifique ne pourrait pas être atteinte, le CROM emploiera tous les moyens nécessaires, y compris le recours à la force, afin de préserver l’intégrité du monde.
Dernière édition par Lanatielle le 07 janv. 2018, 20:32, édité 1 fois.
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Re: Le CROM - Présentation

Messagepar Lanatielle » 07 janv. 2018, 20:29

Naissance de l’Organisation
Le CROM est né en 2017 suite à la plantation de l’Irminsul –l’Arbre de Vie- au sein de la cité de Nitopolis.
Lors du retour de l’Arbre, il est vite apparu qu’il souffrait d’un mal particulier. Son étude a permis de découvrir ou confirmer que la magie du monde transitait par lui. Celle-ci se divisait en deux parties. La magie divine, créée par la ferveur des fidèles et à destination de leurs déités, et la magie naturelle, créée par les athées et mis à disposition de la nature.
Les prêtres utilisent la magie de leur Dieu et ne peuvent aller au-delà de ce que ce dernier reçoit.
Les mages, les druides et les races primordiales, eux, usent de la magie naturelle, et ce, plus que nécessaire. Cette surconsommation eu pour effet de créer un affaiblissement du monde, engendrant pluies de sang, tremblements de terres et autres fléaux à l’origine de nombreuses famines.
L’équilibre du monde même était mis en danger. La fin du monde même arriverait à grand pas si rien n’était entrepris pour changer cet état de fait.
Une poignée d’hommes prit alors les choses en main, commençant dès la réunion internationale de 2017 à alerter les différents pouvoirs politiques du monde.
C’est en fin d’année 2017, début d’année 2018 que le CROM se constitua officiellement, édictant ses statuts, prenant les premières mesures officielles auprès des différents états et royaumes afin de mettre en place la sauvegarde du monde.
Dès lors, son histoire se mis en route.
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Re: Le CROM - Présentation

Messagepar Lanatielle » 07 janv. 2018, 20:30

Organisation
Le CROM est constitué en interne de deux pôles :
- Le pôle recherches
- Le pôle interventions
Le pole recherches regroupe les recherches magiques et les recherches sur les races primordiales.
Le pole interventions regroupe la diplomatie et les interventions extérieures.
Le CROM est dirigé par le Haut Conseil, constitué de représentants de chacun de ces départements. Le Président suprême est choisi chaque année par tirage au sort, sachant qu’un président sortant ne peut être choisi à nouveau.
Chaque membre du CROM prend ses ordres du responsable de son département ou directement du Haut Conseil.
Le CROM est également constitué du Conseil Consultatif. Celui-ci regroupe un représentant pour chaque nation ayant signé la convention avec le CROM. Ce conseil est force de proposition, mais n’a aucun pouvoir décisionnel. Il lui sera présenté chaque année lors de la réunion internationale le rapport de gestion du CROM afin que celui-ci puisse vérifier en toute transparence les actions et financement de l’organisation.
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Re: Le CROM - Présentation

Messagepar Lanatielle » 13 mars 2018, 21:07

Statuts du CROM

Article 1 : Définition de l’entité
Le CROM - Comité de Régulation de l’Occulte et de la Magie - est une entité apolitique, supranationale et non partisane. Ses objectifs sont la surveillance et le contrôle de l’utilisation de la magie non-divine (regroupés sous le terme générique de “mages” - incluant les druides, les archidruides et les archimages, dans la suite des statuts), afin de sauvegarder l’état du monde et d’éviter sa destruction par déséquilibre de la consommation magique. Pour cela, le CROM souhaite ardemment une résolution diplomatique, sous la forme de licence de pratique de la magie, accordées à un nombre limité et connu de mages. Toutefois, dans les cas où une résolution pacifique ne pourrait pas être atteinte, le CROM emploiera tous les moyens nécessaires, y compris le recours à la force, afin de préserver l’intégrité du monde.

Article 2 : Organisation générale du CROM
Le CROM est constitué de deux pôles :
Le pôle “Recherches” qui a pour vocation de quantifier aussi précisément que possible les flux magiques et la consommation des mages, ainsi que de communiquer activement sur le résultat de leurs recherches. Ce pôle a aussi pour objectif de conduire des recherches bibliographiques et historiques sur l’utilisation de la magie, en particulier par les races originelles,
Le pôle “Interventions” dont le rôle est d’intervenir diplomatiquement auprès des nations pour favoriser une réduction volontaire du nombre de mages, ou moins diplomatiquement pour réguler ce nombre quand la diplomatie a échoué.
Le CROM est dirigé par le Haut Conseil, formé de représentants de chaque départements. Le Président Suprême du CROM est choisi chaque année par tirage au sort parmi les membres de ce Conseil, un sortant ne pouvant être choisi. Le CROM est doté d’un Comité Consultatif regroupant les émissaires des nations collaborant avec le CROM. Ce Conseil dispose d’un droit de regard sur les actions du CROM mais ne possède pas de pouvoir décisionnel. Tous les ans, le CROM présente au Comité Consultatif son rapport d’activité et le budget de l’année passé.

Article 3 : Périmètre d’action du CROM
Le CROM, entité supranationale, peut intervenir dans n’importe quel endroit de Kelkalor. Ses agents ne sont pas soumis aux réglementations nationales mais uniquement aux statuts du CROM, cependant, ils s’appliqueront à respecter autant que faire se peut les lois des territoires sur lesquels ils interviennent. Ils ne répondent qu’aux présidents de pôles et au Conseil Suprême. Toutefois, lorsqu’un agent du CROM transgresse le présent statut et après application des peines du CROM, l’agent ou ce qu’il en reste sera remis aux autorités de la nation dans laquelle la transgression a eu lieu.

Article 4 : Classification des nations par le CROM
Le CROM dispose de deux interlocuteurs préférentiels : les nations reconnues de Kelkalor, et assimilés (peuples primordiaux en particulier), regroupés sous le terme de “nations” dans la suite du propos; et les individus.
Les nations sont classées de la façon suivante :
Liste Blanche : les nations de la liste blanche sont les nations ayant signé une convention avec le CROM et la respectant (c’est à dire que la totalité des ressortissants la respecte).
Liste Jaune : les nations de la liste jaune sont les nations ayant signées une convention avec le CROM et faisant son possible pour la faire respecter.
Liste Rouge : les nations de la liste rouge sont les nations ayant signé une convention avec le CROM mais ne montrant aucune volonté de la faire respecter auprès de sa population.
Liste Noire : les nations de la liste noire sont les nations n’ayant pas signées de convention avec le CROM
Les individus pratiquant la magie non divine sont invités à s’enregistrer au plus tard à la fin de la réunion internationale de 2018.

Lorsque l’individu dispose d’une licence, cette inscription devient une obligation afin de valider cette dernière.
Suite à cette inscription, les individus sont susceptibles d’être classés de la façon suivante :
Liste Blanche : ensemble des individus enregistrés disposant d’une licence validée par le CROM.
Liste Grise : ensemble des individus enregistrés et ne disposant pas de licence. De part leur enregistrement volontaire et facultatif, ils bénéficient d’un “second souffle”. Il s’agit d’une seconde chance accordée en cas d’une utilisation illégale de la magie reconnue suite à un jugement. Au lieu d’obtenir la peine qu’ils auraient du avoir, ils passent en liste rouge.
Par défaut, les membres de la liste grise ne font pas l’objet d’une surveillance particulière.
Liste Rouge : ensemble des individus enregistrés, n’ayant pas de licence, ayant pratiqué de la magie, mais ayant pu disposer d’un “second souffle”. Ils sont susceptibles d’être mis sous surveillance. Tout nouvel acte de magie ou accusation allant dans ce sens les fait automatiquement basculer en liste noire en attendant leur jugement.
Liste Noire : ensemble des individus non enregistrés et étant accusés de pratiquer la magie sans licence. Ils doivent être appréhendés afin d’être jugés. En cas de résistance, les membres du CROM ont l’autorisation de les neutraliser.

Article 5 : Définition des crimes contre la magie
Le CROM interviendra en répression des crimes dit “crimes contre la magie”. Même si le CROM privilégie au maximum des moyens non létaux pour contrôler l’utilisation de la magie (privation de liberté) et cherche autant que possible à collaborer avec les autorités nationales, l’enjeux justifie également l’élimination physique des mages dissidents, rebelles, en particulier quand les actions nationales sont absentes ou insuffisantes. De même, le CROM n’exclut pas la déstabilisation des gouvernements incapables de comprendre les enjeux de sa lutte.
Toutefois, toutes ces actions seront présentées annuellement au Comité Consultatif.

Article 6 : Présomption de culpabilité
Les suspects sont présumés coupables tant qu’ils n’ont pas prouvé leur innocence.

Article 7 : Droit de reddition
Tout suspect se rendant au CROM de son plein gré profitera de circonstances atténuantes.

Article 8 : Droit de reconversion
Le CROM subventionnera tout mage décidant d’abandonner définitivement la magie.

Article 9 : Sanctions aux usages illégaux de la magie
En cas d’usage illicite de la magie et selon la gravité de son crime, le contrevenant se verra couper la langue.
En cas de récidive ou d’utilisation démesurée de la magie [sorts de cercle supérieur à 1], le contrevenant sera puni de mort par tout moyen disponible.
Les effets des circonstances atténuantes seront étudiés au cas par cas, mais ils auront toujours un effet favorable par rapport à la sentence normale.

Article 10 : Rétribution des auxiliaires
Toute personne pouvant mettre à disposition du CROM un suspect sera récompensé selon la puissance du suspect.

Article 11 : Licence de magie
Une licence de magie est valable un an.
Cette licence autorise son détenteur à pratiquer toute forme de magie dans la limite de la puissance enregistrée et autorisée par la licence.
Elle peut être cédée librement ou moyennant contrepartie par son usager à tout citoyen d’une nation signataire d’une convention avec le CROM, toutefois, cette transaction devra être conclue en présence d’un agent du CROM et sera soumise à redevance.
Le CROM peut, à tout moment, exiger le contrôle de la licence de magie d’un mage. Le CROM peut contrôler toute personne s’il a une suspicion de pratique magique.

Article 12 : Attribution des licences de magie
Une part des licences surnuméraires sera conservée par le CROM pour son pôle “Recherches” ou “Intervention”.
L’autre part des licences surnuméraires sera vendue aux enchères chaque année.
Dès lors qu’un mage est accrédité par le CROM pour effectuer des recherches sur la magie, il cesse de compter dans les licences d’une nation.

Article 13 : Accréditation de mage par le CROM
Lorsqu’un mage conduit des recherches particulièrement intéressantes sur la magie, il peut être approché par le CROM qui lui proposera de travailler pour lui au sein de son pôle “Recherches”. Il sera alors accrédité par le CROM après une période d’essai de 1 an.

Article 14 : Bilan annuel
Chaque année, le CROM présente ses conclusions annuelles sur l’état de la magie et sur les dispositions à prendre, lors d’une réunion internationale.
Il présentera également au Comité Consultatif son budget annuel.

Article 15 : Accréditation des agents du CROM
Chaque agent du CROM est accrédité et doit prêter serment devant les Dieux. Quelques soient les circonstances, il est tenu de disposer d’un parchemin comportant ce serment signé par l’agent et par les membres du Conseil Suprême. De plus, des rubans aux couleurs du CROM devront être attachés à chacune de ses armes. Lors d’une intervention ou lors d’un sommet international, les agents du CROM devront porter les couleurs du CROM afin de pouvoir être identifiés.

Article 16 : Pratique de la magie en cas de catastrophe naturelle
En cas de catastrophe naturelle, les gouvernements sont invités à tout mettre en oeuvre pour éviter que des mages non accrédités n’interviennent. Le pôle Recherches du CROM sera mis en suspend pendant les 48h suivantes la catastrophe afin de limiter les risques.

Article 17 : Pratique de la magie en cas de péril grave et imminent pour sa vie ou celle de ses proches
Il pourra être toléré une pratique exceptionnelle et proportionnée de la magie par un mage, même non licencié, en cas de péril grave et imminent pour sa vie ou celle de ses proches. L’intervention d’un agent du CROM est explicitement exclue de cette notion de péril grave et imminent. Toutefois, le mage pratiquant la magie dans ce cadre, s’il ne se présente pas au CROM dans un délai de 1 mois, sera condamné à mort par défaut.
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Re: Le CROM - Présentation

Messagepar Lanatielle » 03 juin 2018, 20:48

Membres du Haut Conseil

Pole recherches
Représentant des recherches magiques : Thorien Kin
Représentant des recherches primordiales : Temoo Valith

Pole intervention
Représentante de la diplomatie : Lanatielle Elenwë
Représentant des interventions terrain : Viktor Saltzpyre
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