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CODEX IMPERIALIS OST REICH (inter GN 2016-2017)

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Sir Woodhis
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CODEX IMPERIALIS OST REICH (inter GN 2016-2017)

Messagepar Sir Woodhis » 23 août 2016, 22:48

RP :
[RP]
CODEX IMPERIALIS

Moi Wehrner von Darmstadt, descendant légitime de Yugonoul 1er, Duc de Ksach, Pourfendeur des Mécréants, Véritable Défensor Fidei de la Sainte Eglise de l’Unique, proclame en ce jour la création de l’Empire d’Öst Reich et en grave les lois pour le meilleur des peuples et la gloire de l’Unique.

PREAMBULE

  • Chaque Nation membre de l’Empire reconnaît l’Empereur en tant que souverain légitime de L’OST REICH.
  • Chaque Nation devra appliquer les lois impériales de ce codex et celles dans le futurs qui seront validées par le Sénat et l’Empereur.
  • Chaque nation garde son indépendance financière et commerciale.
  • Les Nations membres de l’Empire ne peuvent se déclarer la guerre entres elles, seul l’Empereur, au nom de l’Empire en son entier, et guidé par l’Unique, peut déclencher l’ire effroyable de l’Öst Reich contre un vassal déloyal ou félon.
  • Le Sénat est composé de l’Empereur, du Seigneur de Guerre, du Directeur du Trésor Impérial, de Sainte Jeanne, et d’un représentant par Nation. Les décisions sont prises à la majorité. En cas d’égalité des voix, celle de l’Empereur est prépondérante. Il est réuni à chaque solstice ou par convocation expresse de l’Empereur. En cas d’empêchement majeur de l’Empereur, il peut être convoqué par le Seigneur de Guerre.
    L’Empereur présente à chaque session la politique impériale des mois écoulées. Ses Ministres ou représentants peuvent être invités à présenter leurs actions. L’ordre du jour du Sénat est fixé par l’Empereur. Chaque Sénateur peut soumettre un voeu par session, l’Empereur peut alors soumettre ce voeu au vote immédiatement, ou à la session suivante.
    Le Sénat fixe les lois impériales ainsi que le montant des impôts et taxes collectés directement par l’Empire. Il peut, à la majorité, et sur proposition directe de l’Empereur, amender ce Codex Impérial. Nul homme ne pouvant échapper au Regard de l’Unique, le Sénat ne peut modifier la religion d’Etat de l’Empire.
    Le Sénat avalise, sur proposition de l’Empereur, les décisions diplomatiques de l’Empire. Seul l’Empereur peut déclarer la guerre à d’autres nations, ou fixer les termes de la paix, mais il lui revient de faire ratifier ces termes à la prochaine session ordinaire du Sénat.
  • La devise de l’Empire est “Brûle mais ne se consumme pas !”. Son blason est de gueule plein de lion rampant d’or. (NB Max : un lion jaune sur fond rouge :p)


LOIS DE L’EMPIRE DE L’OST REICH :

ARTICLES ÉCONOMIQUES

  • Chaque nation devra verser un impôt de cinq centièmes de son budget pour le fonctionnement des institutions impériales.
  • Chaque Nation devra verser une contribution sur toutes les transactions financières et commerciale à L’OST REICH, la Taxe sur la Valeur Adaptée (T.V.A.) de cinq centièmes.

ARTICLES RELIGIEUX

  • Chaque nation reconnaît Sainte Jeanne comme porteuse de la parole de l’Unique. Les peuples lui doivent révérence et profond respect car elle est Sa Messagère. Les Évangiles de Sainte Jeanne seront inculquées dès le plus jeune âge, et la Fête de Sainte Jeanne est décrété jour de Repos Transcendantal de Tannissie pour tout l’Empire. Sa date est fixée chaque année par Sainte Jeanne.
  • La religion d’Etat est celle de l’Unique. Les prières aux autres dieux sont tolérées car ce sont des branches toutes issues du Tronc qu’est l’Unique, le Créateur de toutes choses. Les Hérésies seront sévèrement punies par l’Inquisition.

ARTICLES MILITAIRES

  • Chaque Nation se doit d’apporter toutes contributions humaines nécessaires au bon fonctionnement de L’OST REICH.
  • Chaque Nation accueillera des postes militaires de la Croix et de l'Épée et forteresses militaires dans ses frontières. Celle-ci seront sous la juridiction impériale et sous commandement du Seigneur de Guerre, représentant militaire de l’Empereur. Leurs coûts de fonctionnement seront pris en charge par le Trésor Impérial.

ARTICLE POPULATION:

  • Chaque nation est responsable de sa population. Les traitres nains porteur de poux et les faibles elfes criquets de salade ne sont pas admis sur les Terres de L’OST REICH. Les nations intégrant L’OST REICH doivent rapidement procéder à l’évacuation sous 4 mois de telles créatures Pour l’heure, les orcs convertis à l’Unique ou les Dragons sont les seules créatures non-humaines bienvenue au sein de L’OST REICH
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